Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOCIDE
Aventis Environmental Science SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414759
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2012

Présentation de la marque TURBOCIDE

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218984) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218984) - 92160 - France.

La marque TURBOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBOCIDE est expirée depuis le 13 avril 2012.

Aventis Environmental Science a également déposé les autres marques suivantes : PRODACTIF , PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) , POKER , NOVOC , MUSAL , PROTECTRINE , TOPCHOICE , FORDOR , CHIPCO TRITON , EXPERT


Aventis Environmental Science SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218984) - France


Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218984) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218984 - Publication au BOPI 2002-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Pulvérisateurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.